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L'éditeur

Le site bealeo.fr et le service Bealeo sont édités par :

Dénomination

PCFRANCE — Patrick LEHAGRE

Forme juridique

Entreprise individuelle

Siège social

1 allée du Gâte Soie, 37390 Charentilly, France

SIRET

392 232 054 00040

Registre du commerce

RCS Tours 392 232 054

TVA intracommunautaire

FR 38 392 232 054

Code APE

6201Z — Programmation informatique

Courriel

contact@bealeo.fr

Directeur de la publication

Patrick LEHAGRE, en qualité d'entrepreneur individuel.

L'hébergeur

Conformément à l'article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l'hébergeur du site est :

Société

IONOS SARL

Adresse

7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France

Immatriculation

RCS Sarreguemines B 431 303 775

Téléphone

0970 808 911

Localisation des données

Serveurs situés en Union européenne.

Propriété intellectuelle

Bealeo est un logiciel protégé. Bealeo, dans son ensemble — code source, architecture, bases de données, interfaces, textes, visuels et marques — est la propriété exclusive de PCFRANCE, Patrick LEHAGRE, entrepreneur individuel immatriculé au RCS de Tours sous le numéro 392 232 054, seul titulaire des droits d'auteur qui s'y attachent (articles L.111-1 et L.112-2 13° du Code de la propriété intellectuelle).

L'intégralité du code source de Bealeo a été déposée auprès de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) par enveloppe e-Soleau le 20 septembre 2026, dossier n° DSO2026035022, qui en établit la date certaine et la paternité.

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L'accès au service confère à l'utilisateur un droit d'usage personnel, non exclusif et non cessible, dans les limites des conditions générales ; il ne transfère aucun droit de propriété sur le logiciel.

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